Conditions de vente

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- C. G. V. -Conditions Générales de Vente et mentions légalesde la boutique  Passionlavande 

PREAMBULE :Les conditions générales de ventes des articles du site Passionlavande ci-dessous visent à définir les relations contractuelles entre l’entreprise Passionlavande  dénommée ci-dessous « le vendeur » et toute personne physique non commerçante dénommée ci-dessous « l’acheteur » souhaitant procéder à un achat via le site  www.passionlavande.fr L’entreprise Passionlavande se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente des créations Passionlavande à tout moment. Dans ce cas, les conditions générales de vente des articles sur le site Passionlavande seront celles en vigueur à la date du contrat de commande effectuée entre l’acheteur et le vendeur.Tout contrat de commande effectuée sur le site www.passionlavande.fr  implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions générales de vente des articles sur le site Passionlavande._LE VENDEUR :PassionlavandeMme VALOTA SandrineLe Couderquet 12800 Sauveterre de Rouergue- FRANCETel : 06 81 50 34 95Email : passionlavande.vs@laposte.netSite : www.passionlavande.fr Le site www.passionlavande est enregistré sous le numéro de Siret 524 764 479 00019

CONCERNANT LES CREATIONS Passionlavande :Toutes les créations sont fabriquées au sein de l’entreprise Passionlavande.Elles sont vendues dans la limite des stocks disponibles.Tous les tissus et accessoires servant à réaliser ces articles sont achetés en France ou dans l’Union européenne.Tous les tissus ont subi un premier lavage au sein de l’entreprise du vendeur._CONCERNANT LES ARTICLES SELECTIONNES :Tous les articles et accessoires sélectionnés par l'entreprise Passionlavande et revendus sur ce site proviennent de France ou de l’Union européenne.Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles._CONCERNANT L'ENTRETIEN et LES COULEURSde tous les articles :L'entretien :Le vendeur vous préconise d’utiliser des lingettes de protection couleur machine lors de lavages de tous les articles afin d’éviter d’éventuels accidents de transfert de couleurs sur d’autres tissus appartenant à l’acheteur.Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable d’un transfert de couleur.Les couleurs :Nous attirons l’attention des acheteurs sur le fait que, techniquement, des légères variations de couleur des articles ne sont pas exclues dues à l’utilisation de l’appareil photo par rapport à leurs illustrations dans la boutique en ligne. Cela ne compromet pas la destination et l’utilisation des créations.

CONTRAT DE VENTE :L'offre, qui entraîne la conclusion d’un contrat d’achat-vente, doit être présentée par l'acheteur, en envoyant une commande ferme sur le site de vente en ligne géré par le vendeur.Afin du bon déroulement de la réalisation de ce contrat de vente, l’acheteur  se doit d’enregistrer  ses données personnelles, et de s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des ses données obligatoires qu’il fournit.En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées de l’acheteur, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité à donner son accord pour se contrat de vente et de ne pouvoir livrer les articles._DROIT DE RETRACTATION DANSLES CONTRATS DE CONSOMMATION :L’acheteur peut se rétracter de sa déclaration contractuelle par écrit, soit par lettre, soit par e-mail à l’attention du vendeur dans un délai de 14 jours (cachet de la Poste pour la demande par lettre et date d’envoi de l’email faisant foi) sans devoir en indiquer les motifs.Identiquement si la marchandise n’a pas était livrée avant l’expiration du délai de livraison mentionné.La rétractation débute dès la réception de cette notification par écrit, mais pas avant la réception de la marchandise par l’acheteur.Afin de respecter le délai de rétractation, il suffit pour l'acheteur de faire parvenir la déclaration de rétractation ou de renvoyer la marchandise avant l’échéance du délai de 14 jours au vendeur.Les conséquences de la rétractation :Si l’acheteur n’est pas en mesure de restituer une partie ou la totalité des articles ou s’il ne peut nous les restituer seulement dans un état dégradé, le vendeur ne pourra pas ni reprendre, ni rembourser, ces articles en question.Cette clause n’est pas valable si la détérioration de l’état de la marchandise est visible seulement dans le moment où l’acheteur vérifie la marchandise à sa réception.Dans le cas de restitutions d’articles dans les conditions stipulées ci-dessus, seul le prix du ou des articles bénéficieront d’un remboursement sans retenu de frais dans les 15 jours de la réception des produits.  Les frais de port ne seront pas remboursés et les frais de port de retour resteront à la charge de l’acheteur.Aucun remboursement ne pourra avoir lieu si les produits ne sont pas parfaitement intacts et dans leur état d’origine, sans avoir été porté et dans un état impeccable. Si ces conditions ne sont pas remplies, le vendeur se réserve le droit de ne pas accepter le remboursement du ou des articles.Au terme du délai contractuel de 14 jours, les articles livrés sont réputés conformes à la commande et de ce fait, acceptés par le client. Aucun remboursement ne sera alors possible au titre du droit de rétractation. Dans le cas d’une erreur de préparation du vendeur, le ou les articles seront remboursés dans leur totalité, ainsi que les frais de retour par l’acheteur. L’envoi de ou des articles par retour ne seront pas soumis aux frais de transport. Le vendeur assumera cette dépense. Sous réserve que le ou les articles soient retournés au vendeur dans leur état d’origine, sans avoir été porté et dans un état impeccable.Les modes de remboursements :- EN FRANCE : Les articles seront remboursés par chèque bancaire ou paypal uniquement.L'acheteur aura l’obligation de joindre aux articles restitués une enveloppe au nom et adresse de l’acheteur, affranchie au tarif en vigueur.Dans le cas où cette enveloppe n’était pas jointe ou jointe mais non affranchie au tarif en vigueur, le vendeur retiendra 1€ sur la valeur du ou des articles à rembourser.- HORS FRANCE : Les articles seront remboursés par le moyen de paiement Paypal uniquement.Les tarifs en prix barrés :Tous les articles en prix barrés ne seront sous aucun motif, ni repris, ni échangés.

PAIEMENTS :Tous les tarifs des articles affichés sur le site Passionlavande sont TTC (non assujettie à la TVA) et hors frais de port. Ces derniers s’additionnent au moment de la commande et sont visibles dès l’ajout d’un article dans le panier de l’acheteur.Le vendeur accepte le règlement des sommes dues par chèques libellés à son nom en sa qualité de membre d’un centre de gestion agrée par l’administration fiscale (décret n° 79-638 du 27 juillet 1979).Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix de vente des articles en vente sur ce site à tout moment. Dans ce cas, les prix de vente des articles seront ceux en vigueur à la date du contrat de commande effectuée entre l’acheteur et le vendeur.Avant de valider votre mode de paiement et finaliser votre commande, le vendeur suggère à ses acheteurs de vérifier attentivement le contenu de leurs commandes et le montant total des articles achetés.Le paiement doit être effectué par l'acheteur en accord avec la modalité de paiement sélectionnée dans sa commande.L’acceptation du vendeur des paiements effectués à l'avance par l'acheteur ne constitue pas une acceptation de la commande de l’acheteur.Trois possibilités de paiement s’offrent à l’acheteur :1er CHOIX - par chèque bancaire :Par chèque bancaire français en euros à l’ordre de Mme VALOTA et adressé à l’adresse stipulée sur votre facture, en n’oubliant pas de joindre la copie du bon de commande que l’acheteur aura imprimé en fin de commande.ATTENTION : le vendeur insiste sur le fait que le chèque doit être à l’ordre de Mme VALOTA et non à l’ordre de Passionlavande. Dans le cas contraire ce chèque sera retourné au vendeur et l’expédition des articles ne pourra se faire. Les dates du contrat et du délai de rétractation resteront inchangées.Le vendeur remettra le chèque bancaire de l’acheteur à l’encaissement au moment le l’expédition des articles. Aucun délai de garantie de paiement ne sera mis en application avant la remise des articles commandés au bureau d’expédition de la poste.L’acheteur dispose d’un délai de 4 jours ouvrés à compté de la date de validation de sa commande pour expédier ce règlement du solde dû à l’entreprise Passionlavande, cachet de la poste faisant foi. Passé ce délai, le vendeur  annulera cette commande définitivement et les articles seront remis en vente.2ème  CHOIX - par virement bancaire :Par virement bancaire de la banque de l'acheteur vers celle du vendeur en utilisant :- soit le RIB pour les banques françaises.- soit l'IBAN pour les banques autres que Françaises. Possible depuis les 54 pays livrables via ce site.L’acheteur dispose d’un délai de 4 jours ouvrés à compté de la date de validation de sa commande pour effectuer le règlement du solde dû  au vendeur.A savoir, qu’une transaction par virement bancaire impose un délai de 3 à 5 jours ouvrés du moment de la demande de virement par l’acheteur à l’accréditation de la somme sur le compte du vendeur. L’acheteur doit donc prévoir ce délai avant l’expédition des articles par le vendeur.Prenant en compte les 4 jours de délai de validation de paiement de la commande par l’acheteur ainsi que les 5 jours ouvrés imposés par la transaction, passé le délai de 9 jours à compter de la date de validation de la commande par l’acheteur, si le règlement n'était pas effectué, le vendeur  annulera cette commande définitivement et les articles seront remis en vente.3ème  CHOIX - par compte PayPal® :Par paiement sécurisé PayPal® (acceptant les cartes bancaires)Dans les trois choix :L’envoie des articles commandés ne pourra se faire que dès la réception du paiement.

LIVRAISONS :Les dates de livraison ou les délais déclarés par le vendeur ne sont pas soumis à contraintes, s’ils n'ont pas été expressément convenus avec l'acheteur.Pour les interruptions des livraisons dues aux cas de force majeure, y compris les grèves, les dispositions statutaires testent valables, c’est-à-dire que l'acheteur est exempté de l'obligation de payer autant que le vendeur de l'obligation de livrer. Dans le cas où l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation,  il convient pour l’acheteur de fournir ces deux adresses distinctes.54 PAYS LIVRABLES VIA LA POSTE : - Soit par lettre verte ou lettre prioritaire internationale :- Soit par Colissimo® France et Colissimo International :Allemagne, Andorre, Arménie, Australie, Autriche, Bahamas, Belgique, Bielorussie, Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, France, Grece, Guadeloupe, Guyane, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Malte, Martinique, Maurice, Mayotte, Moldavie, Monaco, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Réunion (Ile de la), Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint Pierre et Miquelon, Saint Vincent et les Grenadines, Saint-Barthelemy, Saint-Marin, Saint-Martin, Seychelles, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchèque (République).9 PAYS LIVRABLES VIA MONDIAL RELAY : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Portugal, Royaume-Uni.DANS CE MODE DE LIVRAISON :Le vendeur conseille fortement à l'acheteur de noter en commentaire de la commande le nom et adresse du Point Relais® qu'il désire.Dans le cas où aucune notification ne serait faite, le vendeur expédiera le colis au Point Relais® le plus proche.L'acheteur peut rechercher le Point Relais® le plus intéressant pour lui via le lien : Mondial Relay®L'acheteur recevra le l'entreprise MONDIAL RELAY  un premier mail pour lui annoncer l'envoi de son colis. Puis un second e-mail lorsqu'il pourra venir retirer son colis dans son Point Relais®.DROITS D’ENTREE DANS CERTAINS PAYS :Certains pays restreignent l'entrée des marchandises sur leur territoire. Il appartient à l'acheteur de s'assurer des conditions d'entrée des articles commandés dans le pays de destination et d'acquitter les éventuelles taxes et droits de douanes, à la livraison ou dès la réception de la facture. Le vendeur Passionlavande ne pourra être tenu responsable d'une éventuelle immobilisation du colis à l'entrée du pays destinataire, ou d'éventuels taxes douanières.

PROTECTIONS DES DONNEES « INFORMATIQUE et LIBERTES » :Les informations personnelles de l’acheteur collectées par le site du vendeur sont nécessaires pour traiter et exécuter votre commande.Ces données ne sont fournies que dans le but de procéder à la livraison des produits commandés par l'intermédiaire du site, du téléphone ou d’un courrier postal.Elles sont obligatoires en vue du traitement des commandes et des vérifications éventuellement effectuées pour lutter contre la fraude.Si des données facultatives devaient être recueillies, l’acheteur sera avisé de ce caractère facultatif. L’acheteur est avisé de ce que le refus de fournir des données obligatoire a pour conséquences l'impossibilité de procéder à la livraison des produits qu'il souhaiterait commander.Il est également avisé du fait que dans le cadre des opérations de vérification des renseignements fournis lors de sa commande, les données pourront être transmises à des tiers aux fins uniques de vérification.L’acheteur a la possibilité de s'opposer au transfert éventuel à un tiers des données personnelles le concernant, hormis les tiers chargés de la vérification des données obligatoires fournies lors de la commande, étant précisé que cette opposition pourra avoir pour conséquence l'impossibilité de traiter sa commande par le vendeur.Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose à tout moment, d'un droit d'accès et de rectification, de suppression ou d'opposition aux données personnelles le concernant.Il vous suffit pour l’acheteur d’en informer le vendeur par courrier ou e-mail en indiquant son nom, prénom, adresse postale et email.

PROPRIETES :Propriétés des articles :Le vendeur conserve la propriété des articles vendus sur ce site jusqu'au règlement intégral du prix des articles commandés par l’acheteur. Une fois l'encaissement effectué, ce dernier devient pleinement propriétaire des produits commandés et encoure tous les risques de perte et de détérioration des articles. Propriétés intellectuelles :L'intégralité des composants (textes, photographies, logos, marques, dessins) de ce site  est la propriété exclusive de l'entreprise Passionlavande.Dans le cadre des lois régissant la propriété intellectuelle, tous ces éléments sont protégés par les droits d'auteur. Toute reproduction et utilisation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation préalable du propriétaire Passionlavande, est formellement interdite et reste passible de sanctions au titre de non respect de la propriété intellectuelle.RESPONSABILITES : Les articles proposés par l’entreprise Passionlavande répondent à la législation française en vigueur.L’entreprise Passionlavande décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison.L’entreprise Passionlavande ne saurait être responsable en cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...).L’entreprise Passionlavande ne saurait être responsable quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.L’entreprise Passionlavande se dégage de toute responsabilité quant à toutes pertes de données. Il appartient à l’acheteur de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.DROIT APPLICABLE :Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente et toutes les ventes d'articles effectués sur le site Internet Passionlavande seront soumises au droit et aux lois française. Le Tribunal de commerce de Rodez, en France, est seul compétent en cas de litiges.Concernants les articles.

CONCERNANT LES CREATIONS Passionlavande:Toutes les créations Passionlavande sont fabriquées au sein de l’entreprise Passionlavande.Elles sont vendues dans la limite des stocks disponibles.Tous les tissus servant à réaliser ces articles sont achetés en France ou dans l’Union européenne.Tous les tissus ont subi un premier lavage au sein de l’entreprise du vendeur.CONCERNANT LES ARTICLES SELECTIONNES :Tous les articles et accessoires sélectionnés par l'entreprise Passionlavande et revendus sur ce site proviennent de France ou de l’Union européenne.Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles.

Mentions légales

Mentions légales

Propriété :
Le présent site est la propriété de Passionlavande.  Rodez chambre des métiers.

N° Siret 524 764 479 00019

APE : 4791B

Reférence: déclaration n° U13012011869

Siège social : Le Couderquet 12800 Sauveterre de Rouergue – France

Téléphone : 06 81 50 34 95

Mail: passionlavande.vs@laposte.net

Directeur de la Rédaction et de la Publication : Sandrine VALOTA

Hébergement :  NUXIT, SARL au capital de 10 000 €

Siège Social
400 avenue Roumanille BP 309
06906 Sophia Antipolis Cedex

SIRET : 451 146 757 00047
APE : 6311Z

Responsable de Publication : M. Mathieu Chouteau

Année de Création : 2003

Standard : 04 86 57 6000
Fax : 04 83 33 52 62

NUXIT est un nom commercial, ainsi qu'une marque française déposée. 

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Livraison

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Le mode d'expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s'applique, merci de nous contacter pour nous en faire la demande.
Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Pour les sachets prêts à remplir et, selon la quantité, nous proposons l'envoi sous enveloppe au tarif lettre, ce qui permet de réduire les frais de port.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du poids de votre commande et de l'emballage.

Nous vous conseillons les commandes groupées avec des collègues, des amis, la famille...
Les commandes groupées vous permettent de partager les frais de port par le nombre de commandes à la réception, ce qui réduit la facture de chaque personne ayant commandé de façon appréciable.

(ex : si vous commandez à 4 personnes et que les frais de livraison s'élèvent à 9.80€, vous divisez ces 9.80€ par 4, ce qui réduit à 2.45€ par personne les frais de port)

Dans ce cas, vos commandes groupées seront expédiées dans un colis unique à l'adresse de livraison que la personne aura laissée lors de la commande.

Nous vous recommandons de ne rien oublier lors de votre commande, une 2ème commande, même si elle est faite le même jour, nous obligerait à vous expédier 2 colis distincts avec des frais de port pour chacun d'entre eux.

Un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles, ces colis sont volontairement surdimensionnés avec une protection maximum à l'intérieur.

Afin de réduire notre impact sur l'environnement, nous ne vous envoyons pas de facture papier (sauf exception et sur demande).

Lors de votre commande vous recevrez un mail contenant la facture en fichier PDF.